Déposée le 15 avril 2003 par PBM DEVELOPPEMENTTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Espaces & idées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-21 du 23 mai 2003.
Le déposant est PBM DEVELOPPEMENTTODO domicilié(e) 3, Boulevard Nominoë - 35740 - PACE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque Espaces & idées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PBM DEVELOPPEMENT, Société en Nom Collectif - 3, Boulevard Nominoë - 35740 - PACE - France
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2013 n°2528134 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-24
Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; clôtures en bois ; pièces de bois pour bordures de jardins, gazons, arbres ; armatures de portes (non métalliques) ; baguettes en bois pour le lambrissage ; pavés et dalles en bois, bois d'œuvre ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; cadres de porte (non métalliques) ; châssis de portes (non métalliques) ; panneaux de portes non métalliques ; moulures non métalliques ; revêtements non métalliques ; portes non métalliques. Meubles ; cadres (encadrements) ; glaces (miroirs) ; étagères ; piédestaux pour pots à fleurs ; cabanes en bois ; échelles (non métalliques) ; ponts de jardin (non métalliques) ; mobilier de jardin ; jardinières (meubles) ; pans de boiseries pour meubles ; charnières non métalliques ; chevilles non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; statues en bois. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; gazon artificiel ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; papiers de tenture ; revêtements de planchers ; produits servant à recouvrir les planchers.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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